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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT
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PSA BANQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PSA BANQUE
PEUGEOT S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
3936811
Date de dépôt :
25/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/07/2022
PSA BANQUE de PEUGEOT

Présentation de la marque PSA BANQUE

Déposée le 25 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PSA BANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A. domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée, Case courrier GA003 - 75116 - Paris - France.

La marque PSA BANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSA BANQUE est expirée depuis le 25 juillet 2022.

PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : PSA PEUGEOT CITROEN , INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT , SIGNANT , PANHARD , CAREVER , INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT PSA PEUGEOT CITROEN , PSA PEUGEOT CITROËN La Conduite Sécurisée , JIMBARANE , PSA-PARTNET , PANHARD


PEUGEOT S.A., société anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France - SIREN 552100554


PEUGEOT, S.A. - 75 Avenue de la Grande Armée, Case courrier GA003 - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 6 août 2014 - Renonciation partielle n°628963 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06

Assurances ; services bancaires et financiers, services de prêts, de crédit et de crédit-bail notamment pour l'achat de véhicules neufs et d'occasions ; assurances pour véhicules ; assurances sur la vie ; assurances contre les accidents ; courtage en assurances ; consultation, information et conseil en matière d'assurances ; services de cartes de crédit et d'autres moyens de paiement électroniques utilisés pour l'achat de carburants et de lubrifiants et pour l'exécution d'entretiens et de réparations de véhicules ; services financiers dans le domaine du crédit-bail et de la location de véhicules ; prêts financiers pour la réparation de véhicules ; services de garanties (cautions) pour véhicules ; estimations financières relatives aux parcs de véhicules terrestres et parcs automobiles.